CELLULE ECONOMIQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS D'ALSACE COTISATION 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine, pour la valeur "06/10/2017" du filtre Date de séance
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE DEPARTEMENTAL DES SOINS DE PROXIMITE DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDES PRÉALABLES A L'ENQUETE D'UTILITE PUBLIQUE DE L'OPERATION DE RACCORDEMENT FERROVIAIRE DE L'EUROAIRPORT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TRIPARTITE ENTRE L'ETAT, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHINET LA COMMUNE DE MULHOUSE RELATIVE AU RACCORDEMENT D'UNE SIRÈNE ÉTATIQUE AU SYSTÈME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS (SAIP) AU COLLÈGE WOLF À MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES LIMITES TERRITORIALES ENTRE LES COMMUNES DE SAINT-LOUIS ET DE HESINGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin